De nos jours, beaucoup de gens posent des questions sur l’assurance pour le disc golf. Il peut s’agir d’un directeur de tournoi qui en est à sa première expérience et qui se demande : « Mon événement est-il couvert? », d’un propriétaire de terrain qui se demande : « Est-ce acceptable que des gens se présentent sur ma propriété privée pour jouer sur mon parcours personnel que je veux partager avec la communauté? », ou encore d’une entreprise qui se demande : « De quoi sommes-nous responsables si nous faisons construire un parcours? »

Il y a aussi des questions qui ne sont pas posées, comme : « Suis-je responsable si je conçois un parcours pour moi-même? Et si je conçois un parcours pour quelqu’un d’autre? Mon parcours privé est-il couvert par l’assurance de mon club local? »

Ce sont toutes des questions importantes, et malheureusement, elles sont publiées dans des forums pour obtenir de l’aide parce qu’il existe très peu de ressources pour tout expliquer. Les réponses obtenues sont souvent trompeuses, voire carrément fausses. Cela peut être dangereux lorsque c’est vous qui assumez une responsabilité sans le savoir.

Je vais faire de mon mieux pour expliquer les différents types d’assurance, qui offre quelle couverture, ainsi que ce qui est couvert ou non. Cela dit, je ne suis pas un courtier d’assurance agréé; vous devriez en consulter un avant d’aller de l’avant avec un événement ou un parcours afin d’obtenir les conseils d’un professionnel agréé. Ce que je propose ici est une compilation des connaissances que j’ai acquises en dirigeant Fluent Disc Sport et grâce à mes activités bénévoles dans le monde du disc golf.

Par où commencer?

Il y a trois grandes catégories d’activités en disc golf que nous examinerons :

1. Conception et construction de parcours de disc golf
2. Événements de disc golf (tournois, ligues et entraînements liés à ces événements)
3. Jeu récréatif de disc golf

 

1. Conception et construction de parcours de disc golf

Conception de parcours

Comme un architecte, un ingénieur ou un constructeur, les concepteurs de parcours de disc golf sont responsables de leurs créations et de leurs décisions de conception, qu’ils soient rémunérés ou non. Lorsqu’une poursuite est intentée, il est courant de lancer des recours dans plusieurs directions pour voir ce qui aboutira. Dans le cas du disc golf, cela vise généralement à la fois le propriétaire du terrain et le concepteur du parcours. Les parcours couverts par une police de responsabilité sportive peuvent couvrir les blessures; toutefois, ils ne couvrent pas la négligence, les erreurs ou les omissions liées à la conception. Un concepteur de parcours a besoin d’une police E&O (erreurs et omissions) pour protéger à la fois ses biens personnels et le propriétaire du terrain. L’avantage d’une police E&O est qu’elle demeure en vigueur pendant toute la durée de vie du parcours, même après l’expiration ou la résiliation de la police, à condition qu’aucun changement important ou matériel n’ait été apporté depuis sa conception.

Du point de vue du propriétaire du terrain, si le concepteur n’est pas assuré, il assume lui-même ce risque avec le concepteur. On soulèvera alors que le propriétaire du terrain a été négligent en embauchant un concepteur qui n’était soit pas formé professionnellement, soit pas assuré. Comme il n’existe aucune accréditation officielle pour la conception de parcours de disc golf, tout repose sur l’assurance. Il incombe au propriétaire du terrain de s’assurer qu’il travaille avec un concepteur assuré, pour sa propre protection.

Construction de parcours

La construction d’un parcours est un peu différente; il existe quelques scénarios qui fonctionnent chacun différemment. D’abord, si vous êtes payé pour construire un parcours, vous aurez besoin d’une police RCG (responsabilité civile générale des entreprises) et le propriétaire du terrain exigera généralement que vous fournissiez une preuve d’assurance (certificat d’assurance) l’inscrivant comme partie couverte. La RCG couvre des éléments comme les dommages aux biens d’un client, les blessures corporelles de tiers causées par votre travail, la négligence, etc. La RCG peut couvrir les bénévoles dans certains cas, mais vous devez le vérifier auprès de votre courtier.

Les bénévoles, pour leur part, peuvent aider, et le font souvent, à la construction de parcours. Cela dit, le propriétaire du terrain devrait exiger qu’ils signent une exonération de responsabilité (approuvée par un avocat) reconnaissant qu’ils comprennent que ce qu’ils font peut causer des blessures, etc.

• Réf. : Intact Assurance explique les polices E&O et RCG, entre autres polices de responsabilité

2. Événements de disc golf

Tous les événements ont besoin d’une couverture de responsabilité sportive : tournois, ligues, toute pratique liée aux événements, cliniques, etc. Ces polices protègent les organisateurs d’événements et les propriétaires de terrains contre des situations comme les blessures découlant de l’événement et fournissent une assistance médicale au joueur.

La bonne nouvelle, c’est que dans certains cas, cette couverture est fournie par l’homologation auprès de la PDGA ou par l’adhésion d’un club à un organisme provincial comme l’ODSA en Ontario.

Couverture d’assurance de la PDGA

La PDGA offre une couverture pour tous les tournois et événements de ligue homologués au Canada et aux États-Unis. Les propriétaires de terrains publics et privés sont couverts par une police de responsabilité civile générale. Seuls le personnel, les bénévoles et les joueurs inscrits sont couverts. Les spectateurs, les vendeurs, etc., ne sont pas couverts. Des frais de 50 $ sont exigés pour fournir une preuve d’assurance (certificat d’assurance).

• Réf. : Détails de la couverture de la police d’assurance de la tournée PDGA

Couverture d’assurance de l’ODSA (Ontario, Canada)

L’Ontario Disc Sport Association (l’organisme provincial de l’Ontario, au Canada) offre aux clubs ou associations membres une police d’assurance responsabilité civile générale collective pour sports amateurs de 5 M$ par l’entremise de BFL Canada. La police de l’ODSA couvre les événements approuvés par le club, comme les tournois ou ligues homologués ou non homologués. Les clubs ou associations peuvent acheter une adhésion à l’ODSA pour 30 $ par année, ce qui les ajoute automatiquement comme partie couverte supplémentaire.

Les propriétaires de terrains privés ne sont pas couverts directement, à moins que leur événement soit approuvé ou offert par un club ou une association membre de l’ODSA.

Dans les autres régions, vérifiez auprès de vos organismes représentatifs provinciaux ou d’État; ils offrent probablement quelque chose de semblable.

• Réf. : Détails de la couverture des clubs et associations de l’ODSA
• Réf. : BFL Canada est l’un des plus importants fournisseurs de couverture de responsabilité sportive

3. Jeu récréatif de disc golf

La catégorie la plus mal comprise est le jeu récréatif. Il s’agit des joueurs qui se rendent au parcours local avec leurs enfants pour une ronde en après-midi, ou qui rejoignent quelques amis pour une partie de tags, etc. Le jeu récréatif représente 99 % des rondes jouées et n’est couvert par AUCUNE des polices précédentes dont j’ai parlé. L’E&O couvre les décisions de conception, la RCG couvre un constructeur pendant la construction d’un parcours, et les polices de la PDGA et de l’ODSA décrites ci-dessus s’appliquent uniquement aux événements organisés.

Le jeu récréatif exige soit une police de responsabilité générale, soit une police spécialisée, et relève de la responsabilité du propriétaire du terrain. Le type et le montant de la police dépendront en partie de la taille et de l’achalandage du site. Seul un courtier d’assurance est qualifié pour vous conseiller à ce sujet. Les municipalités détiennent déjà des polices globales pour l’ensemble de leurs installations récréatives; les parcours publics sont donc généralement couverts.

Exonération de responsabilité

Les propriétaires de terrains privés ont deux options pour réduire leur responsabilité dans une certaine mesure, mais aucune des deux ne couvrira leur négligence quant à l’entretien ou à l’état de leur parcours. Il existe deux formes d’exonérations de responsabilité : « implicite » et « éclairée ». L’exonération implicite est celle que l’on trouve au verso d’un billet de remontée dans une station de ski; il s’agit d’une exonération affichée publiquement à laquelle vous consentez en participant. Installer un panneau très visible à l’entrée du parcours, que les joueurs ne peuvent pas manquer, en est un exemple. L’exonération éclairée, toutefois, est une forme d’exonération plus contraignante sur le plan juridique et exige une signature. Mettre en place l’une de ces mesures est important pour tout propriétaire de terrain, mais n’offre pas une protection complète; seule une police de responsabilité peut le faire.

Réf. : Exonérations de responsabilité en Ontario – aperçu juridique, par Lerners Personal Injury

Gratuit vs payant vs don

Une idée fausse couramment répandue veut qu’en permettant aux joueurs d’accéder gratuitement au parcours, ou en acceptant des « dons » plutôt qu’en exploitant un parcours officiellement « payant », le propriétaire du terrain soit protégé contre la responsabilité; c’est tout simplement faux. Cette tactique vise surtout à composer avec les exigences de zonage locales de la municipalité, qui permettent certains usages « accessoires » de la propriété. Cela n’a aucun effet sur la nécessité d’avoir une assurance responsabilité.

En conclusion

J’espère sincèrement que ceci vous aidera à comprendre à quel point il est important d’avoir la bonne assurance en place, et où vous pouvez ou ne pouvez pas obtenir cette couverture. J’espère aussi que cela dissipera certains mythes qui circulent au sujet des façons de contourner l’achat d’une assurance. Il n’existe tout simplement aucun substitut, et cela ne vaut pas la peine de mettre vos biens personnels à risque à une époque où les parcours de disc golf sont beaucoup plus achalandés, où les disques volent beaucoup plus loin et où les litiges représentent un risque croissant et de plus en plus courant.

N’oubliez pas! Parlez à un courtier d’assurance agréé, fournissez-lui les polices au sujet desquelles vous avez des questions et laissez-le vous conseiller sur leur pertinence pour votre situation!

P.-S. Ce serait formidable d’élargir la portée de cet article pour inclure des ressources à l’extérieur de l’Ontario ou du Canada; veuillez donc nous contacter si vous pouvez aider!

Kevin.