De nos jours, beaucoup de gens posent des questions sur l’assurance pour le disc golf. Il peut s’agir d’un directeur de tournoi qui se demande pour la première fois : « Mon événement est-il couvert? », d’un propriétaire foncier qui se demande : « Est-ce acceptable que des gens viennent sur ma propriété privée pour jouer sur mon parcours personnel que je souhaite partager avec la communauté? », ou encore d’une entreprise qui se demande : « De quoi sommes-nous responsables si nous faisons construire un parcours? »

Il y a aussi des questions qui ne sont pas posées, comme : « Suis-je responsable si je conçois un parcours pour moi-même? Qu’en est-il si je conçois un parcours pour quelqu’un d’autre? Mon parcours privé est-il couvert par l’assurance de mon club local? »

Ce sont toutes des questions importantes et, malheureusement, elles sont publiées dans des forums pour obtenir de l’aide parce qu’il existe très peu de ressources pour tout expliquer. Les réponses reçues sont souvent trompeuses, voire carrément fausses. Cela peut être dangereux lorsque c’est vous qui assumez une responsabilité sans le savoir.

Je vais faire de mon mieux pour expliquer les différents types d’assurance, qui offre quelle couverture, et ce qu’ils couvrent ou ne couvrent pas. Cela dit, je ne suis pas courtier d’assurance agréé; vous devriez en consulter un avant d’aller de l’avant avec un événement ou un parcours afin d’obtenir les conseils d’un professionnel agréé. Ce que je vous propose, c’est une compilation des connaissances que j’ai acquises en dirigeant Fluent Disc Sport et grâce à mes activités bénévoles dans le monde du disc golf.

Par où commencer?

Nous examinerons trois grandes catégories d’activités liées au disc golf :

1. Conception et construction de parcours de disc golf
2. Événements de disc golf (tournois, jeux de ligue et entraînements liés à ces événements)
3. Jeu libre de disc golf

 

1. Conception et construction de parcours de disc golf

Conception de parcours

Comme un architecte, un ingénieur ou un constructeur, les concepteurs de parcours de disc golf sont responsables de leurs créations et de leurs décisions de conception, qu’ils soient rémunérés ou non. Lorsqu’une poursuite est intentée, il est courant de viser plusieurs parties pour voir ce qui peut aboutir. Dans le cas du disc golf, cela vise généralement à la fois le propriétaire foncier et le concepteur du parcours. Les parcours couverts par une police de responsabilité sportive peuvent être couverts en cas de blessures; toutefois, ces polices ne couvrent pas la négligence, les erreurs ou les omissions liées à la conception. Un concepteur de parcours a besoin d’une police E&O (erreurs et omissions) afin de protéger à la fois ses propres biens personnels et le propriétaire foncier. L’avantage d’une police E&O est qu’elle demeure en vigueur pendant toute la durée de vie du parcours, même après l’expiration ou la résiliation de la police, à condition qu’aucun changement substantiel ou important n’ait été apporté depuis sa conception.

Du point de vue du propriétaire foncier, si le concepteur n’est pas assuré, le propriétaire assume lui-même ce risque avec le concepteur. On pourrait faire valoir que le propriétaire foncier a fait preuve de négligence en embauchant un concepteur qui n’était pas formé professionnellement ou qui n’était pas assuré. Comme il n’existe pas d’accréditation officielle pour la conception de parcours de disc golf, tout repose sur l’assurance. Il incombe au propriétaire foncier de s’assurer, pour sa propre protection, qu’il travaille avec un concepteur assuré.

Construction de parcours

La construction d’un parcours est un peu différente; il existe quelques scénarios qui fonctionnent chacun différemment. Premièrement, si vous êtes payé pour construire un parcours, vous aurez besoin d’une police CGL (responsabilité civile générale des entreprises) et le propriétaire foncier exigera généralement que vous fournissiez un COI (certificat d’assurance) l’indiquant comme partie couverte. La CGL couvre notamment les dommages à la propriété d’un client, les blessures corporelles de tiers causées par votre travail, la négligence, etc. La CGL peut couvrir les bénévoles dans certains cas, mais vous devez le vérifier auprès de votre courtier.

Les bénévoles, quant à eux, peuvent aider et aident souvent à la construction de parcours. Cela dit, le propriétaire foncier devrait exiger qu’ils signent une renonciation à la responsabilité (approuvée par un avocat) reconnaissant qu’ils comprennent que ce qu’ils font peut causer des blessures, etc.

• Réf. : Intact Assurance explique les polices E&O et CGL, entre autres polices de responsabilité

2. Événements de disc golf

Tous les événements nécessitent une couverture de responsabilité sportive : tournois, ligues, tout entraînement lié aux événements, cliniques, etc. Ces polices protègent les organisateurs d’événements et les propriétaires fonciers contre des situations comme les blessures découlant de l’événement, et fournissent une aide médicale au joueur.

La bonne nouvelle, c’est que dans certains cas, cette couverture est fournie par la sanction de la PDGA, ou par l’adhésion d’un club à un organisme provincial comme l’ODSA en Ontario.

Couverture d’assurance de la PDGA

La PDGA offre une couverture pour tous les événements de tournois et de ligues sanctionnés au Canada et aux États-Unis. Les propriétaires fonciers publics et privés sont couverts par une police de responsabilité civile générale. Seuls le personnel, les bénévoles et les joueurs inscrits sont couverts. Les spectateurs, vendeurs, etc., ne sont pas couverts. Des frais de 50 $ sont facturés pour fournir un COI (certificat d’assurance).

• Réf. : Détails de la couverture de la police d’assurance du PDGA Tour

Couverture d’assurance de l’ODSA (Ontario, Canada)

L’Ontario Disc Sport Association (l’organisme provincial de l’Ontario, au Canada) offre aux clubs ou associations membres une police d’assurance responsabilité civile générale collective de 5 M$ pour les sports amateurs par l’entremise de BFL Canada. La police de l’ODSA couvre les événements approuvés par les clubs, comme les tournois ou ligues sanctionnés ou non sanctionnés. Les clubs ou associations peuvent acheter une adhésion à l’ODSA pour 30 $ par année, ce qui les ajoute automatiquement comme partie couverte supplémentaire.

Les propriétaires fonciers privés ne sont pas couverts directement, sauf si leur événement est approuvé ou offert par un club ou une association membre de l’ODSA.

Dans d’autres régions, renseignez-vous auprès de vos organismes provinciaux ou d’État; ils offrent probablement quelque chose de similaire.

• Réf. : Détails de la couverture des clubs et associations de l’ODSA
• Réf. : BFL Canada est l’un des plus grands fournisseurs de couverture de responsabilité sportive

3. Jeu libre de disc golf

La catégorie la plus mal comprise est le jeu libre. Il s’agit des joueurs qui se rendent au parcours local avec leurs enfants pour une ronde en après-midi, ou qui retrouvent quelques amis pour une ronde de tag, etc. Le jeu libre représente 99 % des rondes jouées et n’est couvert par AUCUNE des polices précédentes que j’ai abordées. L’E&O couvre les décisions de conception, la CGL couvre un constructeur pendant la construction d’un parcours, et les polices de la PDGA et de l’ODSA décrites ci-dessus s’appliquent uniquement aux événements organisés.

Le jeu libre exige une police de responsabilité civile générale ou spécialisée, et cette responsabilité incombe au propriétaire foncier. Le type et le montant de la police dépendront en partie de la taille et de l’achalandage du site. Seul un courtier d’assurance est qualifié pour vous conseiller à ce sujet. Les municipalités détiennent déjà des polices globales pour tous leurs actifs récréatifs; les parcours publics sont donc généralement couverts.

Renonciation à la responsabilité

Les propriétaires fonciers privés disposent de deux options pour réduire leur responsabilité dans une certaine mesure, mais aucune ne couvrira leur négligence dans l’entretien ou l’état de leur parcours. Il existe deux formes de renonciation à la responsabilité : « implicite » et « éclairée ». La renonciation implicite est ce que l’on trouve au verso d’un billet de remontée dans une station de ski : il s’agit d’une renonciation affichée publiquement à laquelle vous consentez en participant. Un exemple serait d’installer à l’entrée du parcours une affiche très visible que les joueurs ne peuvent pas manquer. La renonciation éclairée, toutefois, est une forme de renonciation plus contraignante sur le plan juridique et nécessite une signature. Mettre en place l’une de ces options est important pour tout propriétaire foncier, mais cela n’offre pas une protection complète; seule une police de responsabilité peut le faire.

R̩f. : Waivers of Liability in Ontario РA Legal Primer, par Lerners Personal Injury

Gratuit vs payant vs don

Une idée fausse largement répandue veut qu’en permettant aux joueurs d’accéder gratuitement au parcours, ou en acceptant des « dons » plutôt qu’en exploitant un parcours officiellement « payant », le propriétaire foncier soit protégé contre la responsabilité. C’est tout simplement faux. Cette tactique sert principalement à répondre aux exigences de zonage locales de la municipalité, qui permettent certains usages « accessoires » de la propriété. Cela n’a aucun effet sur la nécessité d’une assurance responsabilité.

En conclusion

J’espère sincèrement que cela vous aidera à comprendre à quel point il est important d’avoir la bonne assurance en place, et où vous pouvez ou ne pouvez pas obtenir cette couverture. J’espère aussi que cela dissipera certains des mythes qui circulent sur les façons de contourner l’achat d’une assurance. Il n’existe tout simplement aucun substitut, et cela ne vaut pas la peine de mettre vos biens personnels en péril à une époque où les parcours de disc golf sont beaucoup plus achalandés et bondés, où les disques volent beaucoup plus loin, et où les poursuites judiciaires constituent un risque croissant et de plus en plus courant.

N’oubliez pas! Parlez à un courtier d’assurance agréé, fournissez-lui les polices au sujet desquelles vous avez des questions et laissez-le vous conseiller pour déterminer si elles conviennent à votre situation!

P.-S. Il serait formidable d’élargir la portée de cet article afin d’inclure des ressources à l’extérieur de l’Ontario ou du Canada; veuillez donc nous contacter si vous pouvez aider!

Kevin.